ADP PATRIMOINE
Présentation de la marque ADP PATRIMOINE
Déposée le 14 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AREVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADP PATRIMOINE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AREVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Inscription le 1 octobre 2012 - Rejet total n°585378 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01
Inscription le 1 octobre 2012 - Rejet total n°585377 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01